Conditions Générales de Vente — Mão de Fogo, Fonderie Artistique, LDA
(Version adaptée et consolidée – Portugal)

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1. Objet

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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des relations commerciales entre Mão de Fogo — Fonderie Artistique, LDA (ci‑après « Mão de Fogo ») et le client, relatives à la production, au moulage, à la fonderie, aux finitions, au transport, à l’installation et aux services associés à la création ou à la reproduction d’œuvres d’art.
Toute condition contraire n’est valable que si elle a été acceptée par écrit par Mão de Fogo.

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2. Commande, Acompte et Paiement

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2.1. Attribution
Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

2.2. Acompte Initial
Un acompte de 50 % est exigé au moment de la commande.
La production ne débute qu’après encaissement effectif de cet acompte.

2.3. Paiement Final
Le solde est payable à la livraison, lors de l’acceptation finale ou avant l’expédition, selon ce qui a été convenu.
La livraison n’a lieu qu’après paiement intégral.

2.4. Remboursement de l’Acompte
L’acompte initial n’est remboursable que si :

• Mão de Fogo ne livre pas l’œuvre dans un délai d’un an à compter de l’attribution ;

• Mão de Fogo ne respecte pas les exigences techniques et esthétiques convenues.

L’acompte n’est pas remboursable si :

• Le client se désiste du projet sans faute de Mão de Fogo ;

• Le client suspend les travaux pendant plus d’un an après l’attribution.

3. Prix, Révisions et Conditions de Production

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3.1. Structure des Prix

Les prix sont calculés en fonction de :

• La complexité du modèle

• Les dimensions

• Le type de matériau

• Le temps de production

• Les techniques requises

• Les exigences spécifiques du client

3.2. Révisions de Prix
Les modifications techniques, nouvelles instructions, changements de surface, patines, renforcements structurels ou ajustements demandés par le client peuvent entraîner une révision du prix.

3.3. Variations Artisanales
Compte tenu du caractère artisanal du procédé :

• De légères variations de couleur, de texture, de forme ou de nuance de patine peuvent apparaître ;

• Ces variations ne constituent pas un défaut.

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4. Délais d’Exécution et de Livraison

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4.1. Délai d’Exécution
Le délai indiqué dans le devis est estimatif et peut être ajusté en raison de :

• Contraintes techniques

• Modifications demandées par le client

• Défaillances de fournisseurs externes

• Congés obligatoires

• Complexité accrue

• Facteurs indépendants de la volonté de Mão de Fogo

4.2. Livraison
Le délai de livraison est communiqué lors de la commande.
Mão de Fogo informera le client de tout retard imprévu.

4.3. Transport
Les frais de transport dépendent du poids, des dimensions et de la destination.
Mão de Fogo n’est pas responsable des dommages survenus durant le transport, sauf si le client a souscrit une assurance.

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5. Acceptation Intermédiaire et Finale

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5.1. Acceptations Intermédiaires
Elles peuvent être requises pour : modèles, moules, cires, essais de fonderie et patines.
L’approbation peut se faire sur place ou par photographie.
L’absence de réponse dans un délai de 5 jours ouvrables vaut approbation.

5.2. Acceptation Finale
Mão de Fogo notifiera l’achèvement de l’œuvre.
L’acceptation finale doit intervenir dans un délai de 5 jours ouvrables, sur place ou par photographie.
À défaut de réponse, l’œuvre sera réputée acceptée sans réserve.

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6. Garantie, Réclamations et Retours

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6.1. Garantie
Mão de Fogo garantit l’absence de défauts de fabrication.

6.2. Réclamations
Elles doivent être formulées par écrit :

• Dans un délai de 7 jours après la livraison pour les défauts apparents ;

• Immédiatement après leur découverte pour les défauts cachés.

6.3. Limites de la Garantie
La garantie exclut notamment :

• Les dommages résultant d’une utilisation incorrecte

• Les modifications effectuées par le client

• Le vieillissement naturel de la patine ou de la surface

• Les œuvres installées en extérieur sans entretien adéquat

• Les composants mécaniques et électroniques

6.4. Retours
Aucun retour n’est accepté, sauf en cas de défaut avéré.

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7. Droits d’Auteur

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Le client déclare détenir :

• L’ensemble des droits d’auteur, ou

• Une autorisation écrite du titulaire des droits

pour l’œuvre à reproduire ou à transformer.
Mão de Fogo décline toute responsabilité en cas de violation des droits d’auteur imputable au client.

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8. Modèles, Sculptures Originales et Moules

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8.1. Risques liés aux Sculptures Originales
Le client reconnaît que :

• Le moulage en silicone est un procédé agressif ;

• Des dommages mineurs ou irréparables peuvent survenir sur l’original ;

• Mão de Fogo n’est pas responsable de la restauration.

8.2. Stockage
Les modèles et moules peuvent être stockés temporairement.
Un stockage prolongé peut entraîner des frais.
Mão de Fogo ne garantit pas la réutilisabilité des moules stockés.

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9. Limitation de Responsabilité

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Mão de Fogo n’est pas responsable :

• Des dommages indirects ou consécutifs

• Des variations inhérentes au processus artisanal

• Des dommages de transport sans assurance

• Des risques assumés par le client sur les œuvres originales

• Des techniques expérimentales ou demandes spécifiques du client

La responsabilité, le cas échéant, est limitée à la valeur du travail exécuté.

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10. Résiliation

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Chaque partie peut résilier par écrit.
En cas de résiliation par le client :

• Tous les coûts engagés jusqu’à la date de résiliation sont dus ;

• Les matériaux déjà acquis sont facturés ;

• Les travailleurs et moyens engagés spécifiquement pour le projet sont payés jusqu’à la période contractée.

Si Mão de Fogo résilie pour impossibilité technique ou cas de force majeure, elle en informera le client et, lorsque possible, l’aidera à transférer le travail à des tiers.

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11. Réserve de Propriété

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L’œuvre demeure la propriété de Mão de Fogo jusqu’au paiement intégral.

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12. Droit Applicable et Juridiction

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Le droit portugais est applicable.
En cas de litige, la juridiction compétente est celle de Montemor‑o‑Novo, sauf accord contraire.